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CONFORMITÉ
Des synthèses portant sur tous les thèmes utiles à votre métier

Revue de presse – octobre 2022

Revue de presse – octobre 2022

Retrouvez la revue de presse de la conformité pour le mois de octobre 2022.
Au sommaire ce mois-ci : Rachats d’actions : face aux excès des marchés une régulation encore trop timide, L’AMF alerte sur les menaces qui pèsent sur ses moyens d’action, La tutelle des banques françaises leur accorde un brevet de résilience et plus encore !

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Revue de presse – septembre 2022

Revue de presse – septembre 2022

Retrouvez la revue de presse de la conformité pour le mois de septembre 2022.
Au sommaire ce mois-ci : L’AMF alerte sur les sites frauduleux qui usurpent son nom, Les OPCVM destinés aux particuliers ont aussi droit à des contrôles Spot de l’AMF, L’EBA secoue les régulateurs dans la lutte anti-blanchiment et plus encore !

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Gatekeepers : avocat, comptables, notaires, quel rôle dans la connaissance client ?

Gatekeepers : avocat, comptables, notaires, quel rôle dans la connaissance client ?

Les gatekeepers deviennent les acteurs clés de la lutte contre le blanchiment de capitaux. Qui sont-ils ? Quels sont leurs rôles et obligations règlementaires ?

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme prend place plus que jamais sur tous les fronts, gouvernementaux avec notamment le Groupe Egmont ou encore le Comité de Bâle, bancaire avec le Groupe Wolfsberg ou international avec le GAFI.

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3 Niveaux de contrôle : quel modèle adopter et comment être conforme à l’arrêté du 25/02/2021 ?

3 Niveaux de contrôle : quel modèle adopter et comment être conforme à l’arrêté du 25/02/2021 ?

Modèle indépendant dit « anglo-saxon » ou modèle intégré dit « français » : lequel adopter pour organiser les 3 niveaux de contrôle ? Quel est le plus efficace ? Quel est le plus conforme aux nouvelles exigences règlementaires ?

En matière de contrôle des risques et de conformité, la notion des « 3 niveaux de contrôle des risques » peut se comprendre selon deux lectures :
• soit un modèle avec 3 lignes de contrôle assurées par 3 acteurs de façon indépendante, souvent appliqué dans le monde anglo-saxon, que l’on appelle aussi « modèle anglo-saxon » pour simplifier.

• ou bien un modèle avec un contrôle homogène plus intégré dans lequel 3 acteurs y occupent chacun un rôle complémentaire, que l’on trouve assez souvent en France, que l’on peut désigner de « modèle français » ou modèle intégré.

… et bien-sûr toutes les solutions intermédiaires.

Au-delà du débat purement sémantique, il s’agit en fait de de 2 philosophies différentes du contrôle interne avec des conséquences importantes en matière d’organisation et de pilotage. Par sa réglementation bancaire spécifique, la France est depuis longtemps, un cas particulier, qu’est venu préciser par ailleurs le récent arrêté du 25/02/2021.

Alors, quelles différences entre ces deux modèles ? Existe-t-il un modèle plus efficace et plus conforme par rapport aux derniers textes ? Quelles sont les conditions pour passer de l’un à l’autre ?

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Revue de presse – juillet 2022

Revue de presse – juillet 2022

Retrouvez la revue de presse de la conformité pour le mois de juillet 2022.
Au sommaire ce mois-ci : Les milliards oubliés de l’épargne-retraite mieux identifiés, accord européen sur le projet de règlement MiCA, la SEC vise une remise à plat, criminalité financière : 2021, une année charnière pour TRACFIN et plus encore !

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Notre intention

Ce blog est rédigé par des professionnels évoluant dans le domaine de la conformité.
Il a pour objectif de vous apporter un éclairage synthétique sur l’actualité de la conformité.
Il est édité par L’ESBanque.

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